L'article 325 prévoit en outre des poursuites pénales pour falsification ou contrefaçon de documents, timbres, cachets, formulaires et décorations officiels.
Parfois des cachets spéciaux sont utilisés pour indiquer sur les passeports qu'une femme a été employée comme domestique ou s'est livrée à la prostitution.
Le requérant demande à être indemnisé d'un montant correspondant aux cachets pour les 138 séries de dessins qu'il lui restait à fournir sur le total prévu.
À partir de l'original d'usinage, traitement de moisissures, de production et de transformation d'apposition du cachet sur la base du développement progressif d'un filtre, électrodialyse, filtre.
Parmi ces théories, celle de la “règle du cachet de la poste” et celle de la réception sont les plus souvent appliquées dans les opérations commerciales.
Ce sceau ou cachet ne doit être apposé en regard des catégories ou sous-catégories de véhicules que si le titulaire a le droit de conduire les véhicules en question.
Une base de données sur la contrefaçon, comprenant des exemplaires de sceaux, de cachets et de documents falsifiés utilisés pour traverser les frontières a été constituée et est déjà utilisée.
Si le directeur de la filiale passait des commandes, celles-ci devaient être confirmées par écrit sur le papier à en-tête du défendeur ou approuvées moyennant apposition du cachet du défendeur.
La chanson a son cachet aussi, une engueulade continue de carnaval, une bouche grande ouverte lâchant pendant des heures les mêmes notes de trombone enroué.