Le contenu du chapitre 19 devrait être placé avant le chapitre 18.
应当把
19
的内容放在18之前。
Le contenu du chapitre 19 devrait être placé avant le chapitre 18.
应当把19的内容放在18之前。
Le dernier est examiné aux chapitres 4 et 5
4和5讨论了最后一个议题。
La délégation française a approuvé dans son ensemble le chapitre 17.
法国代表团赞同整个17。
L'élaboration du chapitre 6 a commencé pendant l'été.
6的起草工作于夏季开始。
S'agissant de l'information sur l'environnement en général, voir chap. 17.
关于一般环境信息，见17。
Les formes spécifiques de violence sont abordées dans les chapitres 4 à 7.
关于对妇女的具体暴力形式在4至7论述。
Le chapitre 2 serait consacré aux VCE atmosphériques dont il est question ci-dessous aux paragraphes 12 à 15.
2主要涉
下文12至15段所述的大气ECV。
Cette loi sera examinée en détail sous l'article 15 ci-dessous.
该法将在本报告15做详细论述。
Le Groupe de travail a ensuite examiné le projet de chapitre 16.
工作组接下来审议了16草案。
Voir note 6, données empruntées au chap.
见上文脚注6，2提供的数据。
Cette question serait traitée dans le chapitre 4 révisé.
这一问题将在经修订的4进行论述。
Ces principes étaient pris en considération dans le chapitre 11 d'Action 21.
这些原则反映在《21世纪议程》11。
Ordonnance sur le réexamen des peines d'emprisonnement de longue durée (chap. 524).
《长期监禁刑罚复核条例》(524)。
Le chapitre 2 présente le cadre utilisé par le Groupe d'experts pour effectuer ses travaux.
2
绍专家组在工作中使用的框架。
Les dispositions du chapitre 23 s'appliquent à moins qu'un traité international n'en dispose autrement (art. 372).
23条款应适用，除非国际条约另有规定(372条)。
Article 4 1) de l'ordonnance sur les peines de travail d'intérêt général (chap.
《社会服务令条例》(378)4(1)条。
Article 5 4) de l'ordonnance sur la transplantation d'organes humains (chap.465).
《人体器官移植条例》(465)5(4)条。
À l'issue de son débat, le Groupe de travail a décidé de supprimer le chapitre 9.
经讨论后，工作组决定如下9应当删除。
La Bedspace Apartments Ordinance (chap. 447) (ordonnance sur les logements-cages).
根据《床位寓所条例》(447)的规定。
Législation déléguée, ordonnance sur le jeu (chap.148), annexe 2, condition 2.
《赌博条例》(148)的附属法例：附表22项条件。
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