Ces textes imposent à l'exploitant l'évaluation de l'ensemble des risques d'accident et des facteurs d'agression, y compris les risques de malveillance.
Les arrangements relatifs à la participation aux coûts en vigueur continueraient toutefois de s'appliquer au coût de l'assurance contre les actes de malveillance.
Les constatations devant être étayées par des éléments de preuve, l'investigation peut aussi conduire à disculper des personnes accusées par malveillance ou par erreur.
Ces textes imposent à l'exploitant l'évaluation de l'ensemble des risques d'accident et des facteurs d'agression, y compris les risques liés à des actes de malveillance.
Cette action semble donner des résultats puisque le nombre de fonctionnaires qui ont perdu la vie du fait d'actes de malveillance a diminué de manière spectaculaire.
Sur sa demande, le Comité consultatif a obtenu un complément d'informations sur la police d'assurance contre les actes de malveillance (voir annexe III du présent rapport).
Il faut que ces questions soient traitées et réglées de toute urgence et intégralement, de bonne foi, sans crainte ni partialité, et sans malveillance à l'égard de quiconque.
Au nom des organismes du système des Nations Unies, il gère la police d'assurance contre les actes de malveillance, qui couvre 30 000 fonctionnaires répartis dans 78 lieux d'affectation.
Monsieur le Président, j'ai le plaisir de vous informer que, malgré les sanctions et la malveillance de la Grande-Bretagne et de ses alliés, nous sommes sortis de cette phase difficile.
Elle souligne aussi qu'il importe de ne pas associer le terrorisme à telle ou telle religion ou culture car une telle démarche est injuste et suscite la malveillance et la haine.
Il affirme que les raisons avancées par la JSC pour justifier son licenciement ne sont pas fondées et qu'elles ont été fabriquées avec malveillance afin qu'il soit démis de ses fonctions.
Face à un monde déchiré par les conflits, les religions ne doivent jamais devenir un vecteur de haine, et ne sauraient justifier de la malveillance et de la violence en invoquant le nom de Dieu.
Au même moment, la Russie a intensifié ses activités militaires dans les territoires occupés, et les régimes à la solde de la Russie ont commencé à faire preuve d'une malveillance et d'une agressivité inhabituelles.
Néanmoins, les patrouilles de la FINUL ont été la cible, dans un certain nombre de cas isolés, de jets de pierres et d'autres actes de malveillance, qui étaient principalement le fait de jeunes locaux.
La malveillance avec laquelle Bergotte parlait ainsi à un étranger d’amis chez qui il était reçu depuis si longtemps était aussi nouvelle pour moi que le ton presque tendre que chez les Swann il prenait à tous moments avec eux.