Le ministère public ordonne l'ouverture d'une enquête financière simultanément ou postérieurement à l'enquête pénale portant sur les infractions en question.
Elle considère en fait que cette vérification devrait être effectuée périodiquement puisque les sociétés peuvent très bien changer de propriétaires postérieurement à leur immatriculation.
Conformément à ce principe, la loi pénale serbe s'applique même aux auteurs d'une infraction qui acquièrent la nationalité serbe postérieurement à la commission de cette infraction.
Si des renseignements défavorables sont reçus postérieurement à la délivrance du visa, le suspect peut être appréhendé en divers points et remis aux services de police.
Cette indemnité est accordée pendant une période de 14 semaines dont 8 semaines avant la date présumée de l'accouchement et 6 semaines postérieurement à la délivrance.
Cet examen et l'action menée postérieurement par les États Membres ont conduit l'Assemblée générale à inscrire cette question à l'ordre du jour de la présente session.
Un soutien est également fourni postérieurement à la formation, par exemple sous la forme d'un crédit, d'une aide à la recherche d'emploi ou d'une aide à la création d'entreprise.
Cela est particulièrement vrai des résultats enregistrés par les entreprises acquéreurs postérieurement à la fusion; certaines données révèlent toutefois des incidences plus favorables sur les entreprises cibles.
Mais dès que le maintien de la paix est nécessaire, la prévention des conflits a été nécessaire au préalable et la consolidation de la paix le sera postérieurement.
En outre, le problème des obligations non provisionnées correspondant aux prestations dues à la cessation de service et postérieurement au départ à la retraite n'est toujours pas réglé.
Les dispositions des alinéas 1 et 2 sont applicables à la personne qui n'a acquis la qualité de citoyen béninois que postérieurement au fait qui lui est imputé.
On a fait valoir qu'un tel répertoire facilitait l'enregistrement des sûretés sur tous les biens actuels et acquis postérieurement ou sur des catégories génériques de biens par une seule inscription.
De nombreux enseignements doivent être tirés des succès rencontrés par la fourniture de services à tous les enfants grâce aux journées nationales de vaccination, même postérieurement à l'éradication de la poliomyélite.
Un contrôle effectué par le Groupe postérieurement à ce passage a révélé que ni les douanes ni les services de l'immigration n'avaient effectué de contrôle du côté ougandais de la frontière.
La lettre et l'esprit de ce statut doivent être respectés, il ne doit être modifié d'aucune manière et prévaloir en cas de conflit avec des textes élaborés postérieurement par la Commission préparatoire.
En ce moment, celle-ci ne laissait plus entrevoir que sa tête petite, aplatie, mais très élargie postérieurement par de grandes fosses temporales, cachées sous une voûte osseuse.