Cette phrase symbolique témoigne essentiellement de ce que pour chacun d'entre nous les signifiants préexistent au fait que nous pouvons les articuler.
Bien qu'une étude exhaustive ne fut pas faite, il s'avère que la reconnaissance était souvent basée sur un fait préexistant; elle ne créait pas ce fait.
L'UNOPS dispose certes d'une liste complète et chiffrée des articles achetés à cette occasion, mais il n'a encore établi aucun inventaire exhaustif du matériel préexistant.
Bien qu'une étude exhaustive ne fut pas faite, il s'avère que la reconnaissance était souvent basée sur un fait préexistant; elle ne créait pas ce fait.
Le principe de la rétroactivité pour ce qui est des activités dangereuses préexistantes, posé au paragraphe 2 de cet article, est nécessaire pour créer un régime complet.
Des vagues successives d'apports de capitaux et de ressources humaines se combinent avec les substrats humains préexistants, créant ainsi des couches superposées qui accentuent encore les différences.
Contrairement aux droits fonciers statutaires, qui accordent divers intérêts en vertu de la loi, les droits fonciers autochtones reconnaissent aux autochtones des droits et intérêts préexistants à celle-ci.
Le rapport précise aussi que l'article IV confirme ce droit inaliénable, qui préexistait au Traité et ne peut être modifié ou limité que par accord formel entre les parties.
Une approche régionale des crises complexes nécessite la mise en place de pôles régionaux permettant d'utiliser de manière optimale les ressources disponibles auprès du système de sécurité internationale préexistant.
Même si l'on n'utilisait pas le mot "autonome", il devait être bien entendu que les actes unilatéraux en question ne dépendaient pas d'autres actes juridiques préexistants ni d'autres normes juridiques.
De ce fait, le prêteur qui finançait une acquisition avait un rang inférieur à celui d'un prêteur garanti préexistant qui détenait une sûreté sur les biens acquis par un acheteur ultérieurement.
« légitime d'en déduire qu'on lui a attribué une valeur différente et moins fondamentale et que, contrairement à ces articles, il ne traduisait pas le droit coutumier préexistant ou en voie de formation ».
Les missions peuvent se terminer prématurément quand un cessez-le-feu n'est pas respecté, que la volonté politique préexistante disparaît ou que le Conseil refuse de reconnaître que les réalités ont changé sur le terrain.
La Cour a noté en outre qu'une demande présentée en application de l'article 34 de la LTA n'était pas une procédure conçue de manière à obtenir la révision d'une décision judiciaire préexistante au moyen d'un appel.
Le Timor-Leste illustre une nouvelle fois le fait que la création d'un État est un processus extrêmement complexe et laborieux qui ne saurait être confiné de façon artificielle dans des modèles et cadres rigides préexistants.
Cela dit, si l'étude entreprise par la CDI n'envisage que les actes unilatéraux qui n'ont aucun lien avec des règles coutumière ou conventionnelles préexistantes, on risque de priver le sujet d'une grande partie de son intérêt.
Simplement , c'est souvent dans la majeure partie des cas quand une maladie préexistait, une maladie du type cardiovasculaires, un diabète par exemple.
En vertu de l'état d'urgence, le gouvernement peut contourner le parlement et promulguer de nouvelles lois, en plus de limiter ou de suspendre les droits et libertés préexistants.
Certes, l'art ne se destine pas au cadre préexistant de l'église, mais il se destine à un autre cadre préexistant, vous voyez, architectural, dont il devient presque l'ornement.
On en comprend le succès, d'une part, texto préexistais abréviation familière de l'adverb textuellement. Il me l'a dit « texto » . C'est à dire franchement, sans détour.