Le commentaire préciserait également que ce paragraphe n'implique pas que le niveau d'utilisation doive nécessairement être limité au niveau de réalimentation.
Ce sont sur ces piliers que les États de l'aquifère guarani fondent leur collaboration axée surtout sur la protection de l'aquifère contre la pollution, notamment pendant sa réalimentation.
Les critères de réalimentation, de seuil de négligibilité et de contemporanéité méritent d'être étudiés plus à fond de façon que les règles appropriées puissent être élaborées en conséquence.
L'examen de ces questions doit tenir compte des besoins de tous les États concernés et pas seulement de ceux qui ont des zones de réalimentation sur leur territoire.
Toutefois, on peut présumer que le prélèvement d'eau est autorisé à concurrence de la réalimentation du cours d'eau de sorte que la quantité totale d'eau dans le cours d'eau demeure stable.
Le canton de Genève répond des dommages consécutifs à des atteintes portées à la qualité des eaux de la nappe résultant d'un défaut d'entretien de la station de réalimentation (art. 18, par. 1).
L'Arrangement prévoit en son article 8 que la République et canton de Genève prend à sa charge la construction et l'exploitation de la station de réalimentation artificielle, dont elle demeurera seule propriétaire.
Lorsque les zones de réalimentation ou de déversement sont situées dans le territoire d'États autres que les États de l'aquifère, ceux-ci s'efforcent de s'assurer la coopération des premiers pour protéger ces zones.
Or, en réalité, la connexion avec le Nil était négligeable: la réalimentation de cet aquifère était pratiquement nulle et il présentait toutes les caractéristiques d'eaux souterraines et non celles des eaux de surface.
Le projet d'articles prescrit en revanche de protéger les zones de réalimentation et de déversement qui, quoique situées au dehors de celui-ci, sont vitales pour le fonctionnement de l'aquifère ou du système aquifère.
C'est pourquoi, le canton de Genève a entamé des négociations avec le département français de la Haute-Savoie pour envisager la construction d'une station de réalimentation en vue de la gestion conjointe de l'aquifère transfrontière.
Toutefois, l'attention a été appelée sur le projet d'article 13, relatif à la protection des zones de réalimentation et de déversement situées en dehors des États de l'aquifère et qui sont vitales pour leur fonctionnement.
Toutefois, une fois que la portée des travaux de la CDI aura été délimitée, il faudra élaborer un régime spécial pour les aquifères transfrontières qui ne sont pas renouvelables ou dont la réalimentation est lente.
Il est essentiel de protéger les aires de captage d'eau en amont et les eaux souterraines et la réalimentation des nappes souterraines pour intégrer les décisions concernant l'utilisation des sols et des ressources en eau.
Toutefois, l'attention a été appelée sur le projet d'article 13, relatif à la protection des zones de réalimentation et de déversement situées en dehors des États de l'aquifère et qui sont vitales pour leur fonctionnement.
一含
层的补给十分缓慢。
一项重要的创
。
及国内
