3.De l'avis du Bureau de l'audit et des études de performance, les allégations de malversation - concernant précisément la double facturation de certaines dépenses aux donateurs - étaient infondées.
4.Onze membres du personnel militaire ont été innocentés, tandis que 9 autres ont fait l'objet d'un rapatriement disciplinaire suite à la confirmation du bien-fondé des plaintes déposées contre eux.
5.La longue enquête qui a été faite semble montrer que ce cas est sans fondement et qu'il n'est donc pas justifié qu'il continue de figurer sur l'ordre du jour du Groupe.
6.Seules quatre plaintes ont été reçues au sujet d'allégations de préjugés ethniques des juges et des procureurs (une plainte est dénuée de fondement et les trois autres font l'objet d'une enquête).
7.Le Rapporteur spécial a conclu qu'en ce qui concerne la question de la vente d'organes et de tissus, et en particulier d'organes prélevés sur des enfants, on manque pour le moment d'éléments de preuve.
8.L'État partie a affirmé que cette allégation a été dûment examinée pendant l'enquête préliminaire et a été jugée infondée, et que si la Cour a rejeté l'alibi présenté par Dovud, c'était parce que ni ce dernier ni son avocat n'avaient pu produire de documents propres à étayer cet alibi.
1.Mais on le relâcha. Il recommença, et Homais aussi recommença. C’était une lutte. Il eut la victoire ; car son ennemi fut condamné à une reclusion perpétuelle dans un hospice.