1.Cela permet d’assurer la traçabilité des ingrédients et des processus de fabrication des produits, et de garantir l’authenticité des produits cosmétiques Bio labellisés.
这确保可追溯性成分和制造过程,确保产品真实性标示有机化妆品。
2.Le nouveau gouvernement peut faire adopter des lois rétroactives incriminant les pratiques en question, mais dans la plupart des pays, la rétroactivité du droit pénal n'est pas admise.
如果政府采用有追溯效力立法,将这类行为定为犯罪,则刑法这类可追溯性在多数国家不被承认。
3.La Loi type n'autorise les enchères que si le processus d'évaluation est automatique, lorsque l'anonymat des soumissionnaires et la confidentialité et la traçabilité des procédures peuvent être préservés.
4.Traçabilité et sécurité Il n’est pas toujours aisé de connaître la composition exacte d’un produit cosmétique « traditionnel » et d’identifier la provenance des matières premières qui le composent.
可追溯性和安全性 并不总是很容易知道确切组成化妆品“传统” ,并查明构成它。
5.Le commerce d'espèces en danger, l'étiquetage de l'origine, la traçabilité, la chaîne de surveillance et la tolérance zéro concernant certains résidus de médicaments vétérinaires figurent parmi les questions abordées dans les conditions d'importation.
濒危品种交易、产地标签、可追溯性、监管链、兽药残留量“零容忍”,是在进口要求中考虑一些问题。
6.Cela est aussi dû au caractère renouvelable mais épuisable de la ressource et aux politiques internationales relatives à la gestion du stock mondial, aux subventions, aux droits de pêche, à la traçabilité et aux normes.
7.Pour ce qui est des questions juridiques, la manière dont les notions de traçabilité et d'équivalence sont traitées par l'UE peut faire peser une charge injuste sur certains pays en développement et fournisseurs de produits agricoles particuliers.
8.Les utilisateurs n'avaient pas toujours une vue complète de leurs propres processus tels que la validation et le suivi des données d'entrée, le contrôle des erreurs, la vérification des données sur le registre général, la traçabilité des données, les procédures de clôture en fin d'année, ou les rapports disponibles.
9.Élaboration de stratégies nationales et régionales en réponse à certaines prescriptions générales ou multisectorielles très importantes, telles que l'analyse des risques aux points de contrôle critiques (HACCP), la traçabilité des produits, les niveaux de résidus maximum ou le projet de directive REACH sur l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques de l'Union européenne.
10.Les préoccupations du consommateur qui se sont fait jour récemment à propos de la sécurité sanitaire des produits frais ont fait peser une pression énorme sur l'industrie alimentaire et sur le commerce de détail pour qu'ils améliorent les pratiques culturales et s'adaptent aux normes de qualité et de sécurité sanitaires et pour qu'ils offrent transparence et traçabilité dans la chaîne de l'approvisionnement.
11.Étant donné que la plupart des lois ont pour effet de modifier les droits des personnes au regard de la situation qui prévalait avant leur adoption, le raisonnement du Comité implique que toute loi accordant une nouvelle allocation doit avoir un effet rétroactif pour éviter de constituer une discrimination à l'encontre de ceux dont les droits ne sont pas déterminés en vertu de la législation antérieure.
12.Ces modifications portent sur l'adoption de nouvelles règles d'étiquetage et de la notion de traçabilité (comparable à celle mise en place pour la viande de bœuf) par certains pays, la limitation ou l'interdiction de résidus chimiques dans les produits aquacoles, la certification du caractère durable de l'aquaculture, la surexploitation de certains stocks de poisson et l'assurance que les produits ne proviennent pas d'une pêche illégale, non réglementée ou non déclarée.